discussion

« Projet Adjacent », « Projet Voisin », « Projet Mitoyen » et
« Projet Riverain »

Suite à la question soumise au vote 002, la définition suivante n’a pas vocation d’imposer une opinion générale :

Les projets adjacents (19.20 et 30.54) déclassent une voie publique tout en déclassant une partie d’une autre voie publique alors que les projets voisins (06.18 et 16.21) déclassent seulement une partie d’une voie publique tout en déplaçant le tracé d’une autre voie publique. Comme le projet adjacent et le projet voisin, le projet mitoyen fonctionne par binôme. La spécificité des projets mitoyens (09.44 et 03.35) est de déclasser une voie publique tout en déplaçant le tracé d’une autre voie publique. Le projet riverain (01.22.59) par contre, voit plus loin. Non seulement il déclasse une voie publique et déplace une autre voie publique, mais aussi propose de recréer une bien autre voie publique à son emplacement d’origine au lieu de déclasser cette même voie publique.

  • Projet Adjacent : déclasse entièrement & déclasse autre ;
  • Projet Voisin : déclasse en partie & déplace autre ;
  • Projet Mitoyen : déclasse entièrement & déplace autre ;
  • Projet Riverain : déclasse entièrement & déplace autre & restitue autre.
  1. admin

    à jour

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *